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Mentions légales

Dernière mise à jour : 15/11/2026

1. Éditeur du site

Le site www.cloud-forge.net est édité par :

  • Thomas Bardet, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Cloud-Forge
  • Adresse : 61, rue Baron Bouvier, 70000 Vesoul, France
  • Courriel : contact@cloud-forge.net
  • SIREN : 880 284 013
  • SIRET : 880 284 013 00013
  • Immatriculation : Chambre de métiers et de l’artisanat de Bourgogne Franche Comté : 880284013RM025
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR85880284013

2. Directeur de la publication

Thomas Bardet, joignable à l’adresse contact@cloud-forge.net.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • Netlify, Inc. – 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis
  • Site : www.netlify.com

4. Vente en ligne et prestations

Les ventes de la boutique en ligne sont régies par les conditions générales de vente de la boutique. Les prestations de numérisation 3D, de rétro-conception et de fabrication sont régies par les conditions générales des prestations.

Le paiement en ligne est assuré par le prestataire Snipcart. Je n’ai jamais accès à vos coordonnées bancaires.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, modèles 3D, dessins, logos et vidéos présents sur ce site sont ma propriété ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Les marques et noms de modèles cités sur les fiches produits appartiennent à leurs propriétaires respectifs et ne sont mentionnés que pour indiquer la compatibilité des accessoires.

Toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans mon autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Je suis responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site : formulaires de contact et de devis, commandes passées sur la boutique, mesure d’audience.

Ces données servent uniquement à répondre à vos demandes, à établir vos devis, à traiter et livrer vos commandes et à respecter mes obligations comptables. Elles ne sont ni vendues ni cédées. Elles sont transmises aux seuls prestataires nécessaires au fonctionnement du site : Netlify (hébergement), Snipcart (panier et paiement), Google (envoi des formulaires, protection contre le spam et mesure d’audience) et le transporteur chargé de la livraison. Certains de ces prestataires sont établis hors de l’Union européenne.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour l’exercer, écrivez-moi à contact@cloud-forge.net ou à l’adresse postale indiquée ci-dessus. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL.

Le détail des traitements, des durées de conservation et de vos droits figure dans la politique de protection des données.

7. Cookies

Les cookies de mesure d’audience ne sont déposés qu’avec votre accord, que vous pouvez retirer à tout moment. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du panier ne nécessitent pas de consentement. Le détail figure sur la page Cookies.

8. Responsabilité

Je m’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les caractéristiques, prix et délais indiqués peuvent toutefois évoluer ; ceux qui vous engagent et m’engagent sont ceux du devis ou de la commande que vous validez.

Le site contient des liens vers des sites tiers dont je ne maîtrise pas le contenu et dont je ne peux être tenu responsable.

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Pour un client professionnel, tout litige relève des tribunaux compétents de Vesoul. Pour un consommateur, les règles légales de compétence s’appliquent, ainsi que le recours à la médiation de la consommation dans les conditions prévues aux conditions générales de vente.